Formulaires destinés aux usagers de contrats annuels

Vous trouverez ci-dessous les différents formulaires dont vous pourriez avoir besoin en tant qu'usager titulaire d'un contrat annuel aux ports et mouillages de la commune d'Arzon:


1- Vous souhaitez changer de navire, un formulaire est à transmettre au bureau des ports et mouillages afin de savoir si un mouillage correspondant aux caractéristiques du navire que vous envisagez d'acquérir est disponible et si votre date intiale d'inscription en liste d'attente vous le permet;

2- Vous souhaitez résilier votre contrat annuel, vous trouverez le formulaire à télécharger ci-dessous (rappel: Les demandes de remboursement au prorata sont soumises à conditions, conformément à l'article 5 du règlement apposé au verso de votre contrat);

3 - Vous souhaitez émettre une demande particulière (ex: demande de bouée individuelle, rapprochement...), une liste d'attente interne existe. Vous trouverez le formulaire ci-dessous.

4- Vous souhaitez souscrire au dispositif "Passeport escales", vous trouverez le bulletin d'adhésion ci dessous, à transmettre au bureau des ports et mouillages.


Changement de navire.pdf

Résiliation d'un contrat annuel.pdf

Demande particulière.pdf

Bulletin d'adhésion passeport escales.pdf