Listes d'attente annuelles

Conditions d'attribution

L'inscription :

Les ports et mouillages d'Arzon gèrent plusieurs secteurs sur lesquels il est possible de s'inscrire dans l'attente de bénéficier d'une location annuelle.

Avant de s'inscrire, il convient de se renseigner au préalable sur les capacités d'accueil de chaque secteur (taille maximum du navire), l'accessibilité et les infrastructures.

Il n'est pas indispensable de posséder un bateau pour s'inscrire au vu des délais d'attente. Par ailleurs, si l'acquisition se fait après l'inscription, il est impératif de nous transmettre l'acte de francisation ou la carte de circulation pour la mise à jour de votre dossier.

Le renouvellement :

Chaque année, courant septembre, vous recevrez un formulaire de renouvellement par mail. Afin de maintenir votre inscription sur la ou les liste(s), il sera impératif de contrôler les informations du formulaire avant de nous le retourner signé. Il est recommandé de vérifier vos spams car aucune relance ne sera adressée par voie postale.

L'attribution :

Les propositions d'emplacement sont adressées par voie postale en fin d'année. Nous vous conseillons de suivre l'évolution de votre/vos position(s) sur la/les liste(s) afin d'anticiper au maximum l'année au cours de laquelle vous êtes susceptible de recevoir une proposition.

Vous disposerez d'un délai de 15 jours pour retourner votre réponse. Un refus est accepté, un second entraînerait la radiation de votre inscription sur la liste du secteur concerné.

Si vous êtes inscrits sur plusieurs secteurs et que vous acceptez une proposition de contrat annuel, cela n'entraînera pas la radiation de votre inscription sur les autres listes. Ainsi, vous continuerez de recevoir les formulaires de renouvellement pour les autres secteurs.

De ce fait, le jour ou le port que vous aviez indiqué en premier choix vous sera proposé, il suffira de permuter avec le secteur que vous occupiez auparavant.